Une mise à jour a été mise en ligne sur les pages consacrées aux Calcul du Taux Effectif Global sur cBanque. Séquence nostalgie…
J’y consacre ce petit article car ces pages avaient été crées en … mai 2004 (date retrouvée dans archive.org) et n’avaient que très peu évoluées, depuis. Ouppss, 5 ans déjà !! Et il reste encore quelques très vielles pages à traiter, ne serait-ce que celle sur le principe de calcul d’un crédit.
A l’époque, le site occupait une partie (importante) de mes loisirs et mon but était de proposer des outils de calcul sous excel plutôt que de rédiger des articles. Coté url, j’utilisais des noms courts, d’abord « /credt.html » puis « /credit/taux-effectif-global.php » et « /credit/teg2.php ». Un nommage d’url que j’ai quand-même conservé car je pense que l’ancienneté de l’url compense une url optimisée avec mots-clés.
Coté fonctionnel, le TEG est un thème récurrent sur le forum des prêts immobiliers. Ces dernières semaines, il y a eu une recrudescence de discussions sur ce thème. Un avocat dont je tairai le nom, ayant pour pseudonyme Avocatlex, ainsi que plusieurs emprunteurs ayant intenté des actions au tribunal sur le TEG. Les sujets sur le TEG sont variés, on y parle de calcul et d’équation mathématique, des frais et commissions que l’on doit y inclure, de l’absence de TEG ou d’un TEG erroné, de sanctions, de jurisprudences… Je dois avouer que sur certaines conversations, j’étais un peu moins intéressé.
Par contre, après quelques échanges avec Avocatlex (dont je ne suis pas toujours d’accord avec ses conclusions mathématiques) cela m’a permis d’appréhender différemment certains textes réglementaires.
Pour ne prendre qu’un seul exemple : Le TEG peut être arrondi à la première décimale.
Outre le fait que le prêteur n’a pas forcément avantage à annoncer un TEG à 5,5% au lieu de 5,45%, les textes portent à confusion.
Dans l’annexe du code de la conso, il est dit que le résultat du calcul de l’équation est exprimé avec une exactitude d’au moins une décimale. D’habitude, on parle d’arrondi et pas d’exactitude. Avocatlex faisait remarquer qu’un arrondi à la première décimale donnait une exactitude (de + ou -) une demi-décimale.
Mais ce texte de l’équation se réfère à un calcul annuel. Par l’article R313-1, pour un crédit immobilier mensuel, on sait que l’on doit utiliser l’équation sur une périodicité mensuelle et non annuelle. Le taux de période ainsi trouvé sera multiplié par 12 pour obtenir le TEG annuel. Dès lors, on pourrait appliquer strictement ce texte et arrondir le taux de période à la première décimale et le multiplier par 12. Le résultat en serait fort différent !
Ce n’est qu’une illustration, mais le législateur ferait bien de rénover les textes sur le TEG et le taux d’usure. La protection du consommateur y gagnerait, mais aussi les banques prêteuses.